Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAEGROUPE FRANCE
CAE GROUPE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3316284
Date de dépôt :
28/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/09/2014
CAEGROUPE FRANCE de CAE GROUPE

Présentation de la marque CAEGROUPE FRANCE

Déposée le 28 septembre 2004 par la Société Anonyme (SA) CAE GROUPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAEGROUPE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-46 du 12 novembre 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAE GROUPE domicilié(e) Rue du Chemin Blanc,91165 LONGJUMEAU Cedex - 91165 - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 921 364 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAE GROUPE domicilié(e) Rue du chemin Blanc,91165 LONGJUMEAU Cedex - 91165 - France.

La marque CAEGROUPE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3316284.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAEGROUPE FRANCE est expirée depuis le 28 septembre 2014.

CAE GROUPE a également déposé les autres marques suivantes : CAEDATA COURANT FAIBLE , MULTIMEDIA CABLES


CAE GROUPE Société Anonyme - Rue du Chemin Blanc,91165 LONGJUMEAU Cedex - 91165 - France - SIREN 320921364


CAE GROUPE - Rue du chemin Blanc,91165 LONGJUMEAU Cedex - 91165 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-10

Publication - Publication le 12 nov. 2004 au BOPI 2004-46

Câbles et fils métalliques non électriques, cosses de câbles, raccords métalliques de câbles non électriques, serre-câbles métalliques. Câbles de commande de machines ou de moteurs ; générateurs d'électricité. Outils et instruments à main entraînés manuellement en particulier pinces. Boîtes de branchement, de dérivation, de jonction (électricité) ; commutateurs ; conduites d'électricité ; appareils et instruments de connexions électriques ; connecteurs, connexion, coupleurs (informatiques) ; raccordements électriques ; fibres optiques ; appareils et instruments d'optique ; émetteurs de signaux électroniques ; antennes, dispositifs antiparasites (électricité), amplificateurs, matériels pour conduites d'électricité (fils et câbles) ; fils télégraphiques, fils téléphoniques, émetteurs de signaux électroniques ; dispositifs de secours ; sirènes ; appareils électriques de surveillance ; transmetteurs (télécommunication) ; avertisseurs contre le vol ; installations électroniques pour préserver du vol ; instruments d'alarme ; dispositifs de commande pour ascenseurs ; avertisseurs à sifflet d'alarme ; appareils de vidéo-surveillance. Communications téléphoniques, communications télégraphiques, communications radiographiques ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission de courrier électronique et d'informations sur Internet ; messagerie électronique. Consultation en matière d'ordinateur ; service de recherche en matière de réseaux, câblage, connectique ; exploitations de brevets ; travaux d'ingénieurs et notamment analyse pour l'implantation de systèmes de câblage, de connectique et de réseaux.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.